Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Jean Mallot.
Monsieur Mallot, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Puisque vous avez parlé de tracteur, vous conviendrez qu'il est difficile, le sillon ayant été tracé hier, de revenir en arrière !
Vous pouvez compter sur tous les présidents et sur leur vigilance, monsieur Mallot.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Nous en revenons à l'article 10. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour défendre l'amendement n° 323.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2 et 328. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Je suis saisi de trois amendements identiques n°s 16, 97 et 241, portant article additionnel après l'article 17. L'amendement n° 16 fait l'objet d'un sous-amendement n° 368 deuxième rectification. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général, pour défendre l'amendemen...
Accédez-vous à cette demande, monsieur Préel ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Préel ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 97.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
