Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 330. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 46. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour défendre l'amendement n° 307.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Je suis saisi d'un amendement n° 340. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Mes chers collègues, il nous reste 106 amendements à examiner. Peut-être pourrons-nous, à vingt heures, faire le point pour savoir si nous prolongeons la présente séance ou si nous renvoyons la suite du débat à une séance de nuit. Tout est possible, mais dépend de vous. Nous aurons sans doute à nous attarder un peu plus lorsqu'il sera question ...
Je suis saisi d'un amendement n° 339. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 30. La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 175 rectifié, 31 rectifié et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 31 rectifié et 168 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur.
Les amendements identiques 31 rectifié et 168 sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?
