Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Fur, maintenez-vous votre amendement ?
Je suis saisi d'un amendement n°29. La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n°176.
Je suis saisi d'un amendement n°338. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
L'amendement n°327 a donc été défendu. (Les amendements nos 338 et 327, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 285 et 287, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Il reste quatre-vingt-douze amendements à examiner. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Suite des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
