Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Guy Lefrand.
Je suis saisi d'un amendement n° 81. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 454 rectifié. La parole est à Mme Edwige Antier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 76. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anny Poursinoff, inscrite sur l'article.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure.
Je mets aux voix l'ensemble de la quatrième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. (L'ensemble de la quatrième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale est adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. Je rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet auront lieu le mardi 2 novembre après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 2 novembre, à neuf heures trente : Discussion de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2011 : Santé. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (nos 2854, 2912, 2916). Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 10. Je vous informe, mes chers collègues, qu'il nous reste 465 amendements à examiner.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (nos 2854, 2916, 2912).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 18. Mes chers collègues, je vous informe que cet après-midi, entre quinze heures et vingt heures, nous avons examiné 125 amendements et qu'il en reste 338, c'est-à-dire un gros volume dont l'examen pourrait nécessiter une longue séance de nuit demain.
