Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 327. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisi d'un amendement n° 279. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisi d'un amendement, n° 158, tendant à supprimer l'article 17. La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Je suis saisi d'un amendement n° 281. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisi d'un amendement n° 261. La parole est à Mme Annick Lepetit.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 261 ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisi d'un amendement n° 113. La parole est à Mme Annick Lepetit.
Je suis saisi d'un amendement n° 258. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 348. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 110. La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Christophe Caresche.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
