Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, j'ai promis de vous tenir informés : il reste cent vingt-neuf amendements à examiner.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 152 et 244, qui tendent à supprimer l'article 10. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 152.
Je suis saisi d'un amendement n° 115. La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 244.
Je suis saisi d'un amendement n° 343. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 246. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 351, de Mme Sandrine Mazetier, à l'amendement n° 343 du Gouvernement. J'en donne lecture : « Après le mot Paris , insérer : qui rassemble les dix équipes d'architectes-urbanistes, les huit départements d'Île-de-France, la région Île-de-France et l'État. » (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 247. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 351 ?
Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
