Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 92. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 107. La parole est à Mme Annick Lepetit.
Je suis saisi de deux amendements, nos 346 et 195, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour défendre l'amendement n° 346.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Pierre Gosnat, pour défendre l'amendement n° 195.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 195 ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Je suis donc saisi d'un sous-amendement oral de M. Daniel Goldberg à l'amendement n° 346.
La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Vous émettez donc un avis défavorable sur le sous-amendement qui vient d'être présenté.
Je vous demandais l'avis de la commission sur le sous-amendement présenté par M. Goldberg.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ce même sous-amendement ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Christophe Caresche.
