Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 259. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je suis saisi d'un amendement n° 89.
L'amendement n° 90 est-il également défendu, madame Lepetit ?
Je suis saisi d'un amendement n° 91. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Il serait plus simple de considérer que les auteurs de l'amendement n° 91 le retirent et que le Gouvernement en a déposé un nouveau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis donc saisi d'un amendement n° 350 du Gouvernement, ainsi libellé : « À l'alinéa 1, après la première occurrence du mot : qui , insérer les mots : , en participant au désenclavement de certains territoires, . » (L'amendement n° 350, accepté par la commission, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 232. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisi d'un amendement n° 11. La parole est à M. Gérard Gaudron.
Je suis saisi d'un amendement n° 233. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 234. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Le retirez-vous, monsieur Gaudron ?
