Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 254. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de deux amendements, nos 228 rectifié et 231 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisi d'un amendement n° 256. La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 128 et 6. La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 128.
La parole est à M. Pierre Lasbordes, pour soutenir l'amendement n° 6.
C'est ce que je m'apprêtais moi-même à suggérer, mes chers collègues, parce que nous avons encore quelque 300 amendements à examiner. Avant l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 79, tendant à modifier l'intitulé du titre Ier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. Christian Jacob, président de la commission du développement durable.
Je suis saisi de six amendements, nos 322, 323, 324, 148, 149 et 150, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Lamy.
La parole est à M. Yves Jégo.
La parole est à M. François Pupponi.
