Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 126. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisi d'un amendement n° 226. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Richard Dell'Agnola.
Je suis saisi d'un amendement n° 243, tendant à la suppression de l'article 8. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Jégo.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Goldberg.
