Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Gérard Gaudron, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme Colette Le Moal, pour le groupe Nouveau Centre.
Je tiens à remercier l'ensemble des intervenants, qui ont collectivement démontré que l'on pouvait faire une « prolongée » intelligente tout en ayant un vrai débat au fond sans que personne soit empêché de s'exprimer largement.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements sur tous les bancs.) La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Mes chers collègues, il me reste à vous souhaiter à tous, de façon républicaine, une bonne campagne électorale ! (Sourires.)
Prochaine séance, mardi 23 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Trois propositions de loi sur : - le développement des sociétés publiques locales ; - le dossier médical sur clé USB ; - et sur la profession d'agent sportif. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures quarante-cinq.) Le Directeur du servi...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite du débat sur les collectivités territoriales. Nous continuons d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. Émile Blessig.
La parole est à M. William Dumas, dernier orateur inscrit.
La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.
Monsieur Le Bouillonnec, ne lancez pas le débat suivant où vous allez intervenir. Ménagez-vous pour la suite !
Le débat est clos.
L'ordre du jour appelle le débat sur l'application du droit au logement opposable. L'organisation de ce débat ayant été demandée par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, la parole est au premier orateur de ce groupe, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour dix minutes.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Jérôme Bignon.
