Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 84 du Gouvernement portant article additionnel après l'article 2, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 101. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Daniel Goldberg, pour présenter le sous-amendement n° 101.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Goldberg, retirez-vous votre sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 101 ?
La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Luc Pérat.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à Mme Chantal Brunel.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
La parole est à Mme Gisèle Biémouret, inscrite sur l'article.
Je suis saisi d'un amendement n° 57. La parole est à Mme Françoise Hostalier.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
Je suis saisi d'un amendement n° 83. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
