Interventions de Maurice Leroy
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La taille des affiches électorales étant proportionnelle à la puissance des partis politiques qui les ont imprimées, ce sont bien eux qui ont financé la campagne électorale ! Dès lors, la formation au pouvoir et celle qui, dans l'opposition, est la plus structurée, disposaient d'un avantage certain. Par ailleurs, je ne saurais dire précisément...
Les services de l'ambassade savent fort bien à quoi s'en tenir. La participation électorale, quant à elle, a en effet été moindre qu'en 2005 mais la volonté de poursuivre le processus démocratique a été constamment réaffirmée. J'ajoute que les responsables des listes à dominante confessionnelle ont eux-mêmes insisté sur le sentiment national q...
La HCEI, notamment, a évoqué cette question. Pour elle, il importe évidemment avant tout de tourner la page de la « dictature de Saddam Hussein ». Enfin, aucun témoignage direct ne permet de penser que les chrétiens ont été empêchés de voter.
Nous n'en avons pas eu l'occasion. Toutefois, nous avons rencontré des religieuses chrétiennes, responsables d'un hôpital, qui ont refusé d'être filmées, même par des caméras françaises, par crainte d'éventuelles représailles.
Tout ne va donc pas pour le mieux dans le meilleur des mondes, évidemment, mais la formule de « processus démocratique » n'a jamais été aussi justifiée : il est d'ores et déjà remarquable que, dans cette région du monde, des élections aient été organisées, que les urnes aient été transparentes, etc. La complexité du bulletin de vote, quant à e...
Nous ne sommes restés que trois jours. Et les femmes étaient nombreuses, en effet, dans chaque bureau de vote. Gardons-nous donc des caricatures !
En effet, ou bien tout autre document administratif, comme chez nous. En outre, il s'agissait de bureaux de quartiers, où tout le monde se connaît plus ou moins. Je le répète : l'organisation du vote a vraiment été remarquable.
Si leur volonté démocratique ne fait aucun doute, nous n'avons pas eu l'occasion d'aborder les questions liées à la laïcité.
Eux non plus n'ont pas eu, à ma connaissance, à en souffrir.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la proposition de loi adoptée par le Sénat le 4 juin 2009, visant au développement des sociétés publiques locales, a pour objectif de tirer parti des évolutions de la jurisprudence communautaire afin d'adapter et de diversifier les instruments juridiques dont disposent l...
J'avais marqué une pause, car je prévoyais cette interruption ! (Sourires.) En vertu de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, les collectivités territoriales peuvent être exemptées de l'obligation de mettre en concurrence une société à qui elles souhaitent acheter une prestation. L'esprit et la lettre de ce texte ...
C'est vrai !
Très bien !
Bien sûr !
C'est vrai !
C'est vrai !
Très bien !
Comme disait Talleyrand, il vaut mieux se répéter que se contredire !
M. Roy faisant l'éloge du calme ! (Sourires.)
C'est dommage de conclure ainsi !
