Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Gatignol ?
La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 328.
Je suis saisi de deux amendements, nos 388 rectifié et 199 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 388 rectifié.
La parole est à M. Philippe Boënnec, pour soutenir l'amendement n° 154.
La parole est à M. Claude Bodin, pour soutenir l'amendement n° 199 rectifié.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 476.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
Je précise qu'il s'agit de l'amendement n° 478. Poursuivez, monsieur Cochet.
Quel est l'avis de la commission du développement durable sur ces deux amendements ?
La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 384.
Quel est l'avis de la commission des affaires économiques ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 153 rectifié, de M. Michel Piron, auquel le Gouvernement est favorable. (L'amendement n° 153 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Claude Bodin.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 103 et 520. La parole est à M. François Grosdidier, pour soutenir l'amendement n° 103.
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 520.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 325.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission du développement durable ?
