Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 52.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
Je suis saisi d'un amendement n° 59. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi d'un amendement n° 60.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 118. La parole est à M. Daniel Paul.
Je vous avais donné la parole pour défendre cet amendement n° 118, monsieur Paul. La parole est maintenant à M. le président de la commission.
La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
