Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 101.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Yves Censi, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Il faut songer à conclure, monsieur Brard.
Sur le vote de l'amendement n° 98, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie.
La parole est à Mme la ministre.
Prochaine séance, mardi 15 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ; Discussion,...
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 98, qui a été repris. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 35 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 9 Contre 26 (L'amendement n° 98 n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 122 rectifié et 49, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 122 rectifié.
