Interventions de Maurice Leroy
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Qui aurait beaucoup plu à Audiard ! (Sourires.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinq, est reprise à seize heures quinze.)
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La séance est reprise.
Je suis saisi d'un amendement n° 86 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Nous en venons à l'article 3, sur lequel je suis saisi d'un amendement n° 37 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 97, visant à supprimer l'article 21. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 44, portant article additionnel après l'article 22. La parole est à M. Christian Eckert.
En conséquence, les amendements n°s 106, et 54 à 57 tombent. (L'article 3, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 24, portant article additionnel après l'article 22 bis. La parole est à M. le rapporteur.
Sur l'article 5 A, je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 38, de M. Chartier. (L'amendement n° 38, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 5 A, amendé, est adopté.)
Merci de cette élégance !
Sur l'article 5 C, je suis saisi d'un amendement n° 21 de M. Gilles Carrez, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 160 du Gouvernement. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Claude Bartolone.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 160.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
