Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Jean-Pierre Schosteck.
La parole est à M. Michel Vaxès.
Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Jean-Pierre Schosteck.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à Mme Christine Marin.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. Bernard Gérard.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Étienne Blanc.
La parole est à M. Philippe Vuilque.
La discussion générale commune est close. La parole est à Mme la garde des sceaux.
Sans tarder, madame la ministre.
J'appelle maintenant dans le texte de la commission les articles du projet de loi portant modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées. Mes chers collègues, je vous informe que la Conférence des présidents ayant prévu une séance demain à neuf heures trente, nous disposons encore d'une heure de travail, qui peut être pro...
À l'article 1er A, je suis saisi d'un amendement n° 34. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 35 de M. Nicolin est également rédactionnel. (L'amendement n° 35, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 1er A, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
