Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 249.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 254. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. Serge Blisko.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. Julien Dray.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 213, portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisi d'un amendement n° 363. La parole est à M. Christian Vanneste.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Je suis saisi de deux amendements, tendant à supprimer l'article 2 bis, nos 174 et 212. L'amendement n° 174 est-il défendu ?
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. Noël Mamère.
Qu'en est-il de l'amendement n° 212 ?
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
