Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement n° 336.
Le sous-amendement n° 689 est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois sous-amendements ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 740, précédemment réservé. La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 740, précédemment réservé. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
Nous en venons aux dispositions de l'amendement n° 45 concernant l'IFER, l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux. Je suis saisi d'un sous-amendement n°389. La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un sous-amendement n°341.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
