Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Hervé de Charette.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n°636. La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à Mme Arlette Grosskost.
La parole est à M. Hervé de Charette.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 636, tel qu'il vient d'être rectifié ?
La parole est à Mme Arlette Grosskost.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le sous-amendement n° 338 devient donc le sous-amendement n° 338 rectifié et vise à substituer au taux de 6 % celui de 5,40 %. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le sous-amendement n° 338 devient donc le sous-amendement n° 338 rectifié et vise à substituer au taux de 6 % celui de 5,40 %. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
