Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir le sous-amendement n° 617.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Tardy, retirez-vous également votre sous-amendement n° 617 ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 376 rectifié, précédemment réservé. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Monsieur Tardy, retirez-vous également votre sous-amendement n° 617 ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 376 rectifié, précédemment réservé. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 404, précédemment réservé. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Quel est l'avis de la commission ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un sous-amendement n° 691. La parole est à M. Michel Bouvard.
