Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse.
La parole est à M. Yves Bur.
Je suis saisi d'un amendement n° 694 rectifié de la commission des affaires sociales, portant article additionnel après l'article 19. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
Mes chers collègues, revenons au débat.
La parole est à M. Guy Lefrand, inscrit sur l'article 20.
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisi d'un amendement n° 368. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 101, 8 et 314, tendant à supprimer l'article 20. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 101.
la parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n°8.
M. Préel a défendu son amendement n° 314. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces trois amendements identiques ?
Puisque c'est pour une bonne cause, je vous accorde volontiers cette suspension de séance, madame la ministre.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 368.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures trente, est reprise à vingt-deux heures quarante.)
La séance est reprise. Nous en revenons à l'examen des trois amendements de suppression de l'article 20, nos 101, 8 et 314. La parole est à M. le rapporteur.
