Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
L'article 18 ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 18 est adopté.)
Monsieur Mallot, vous savez que j'ai coutume d'indiquer le nombre d'amendements qu'il nous reste à examiner, et ce quel que soit le texte en discussion et quels que soient les auteurs de ces amendements. Je le fais parce que je pense que c'est toujours utile. Je le ferai de nouveau au cours de ce débat, en fin de séance, ainsi que durant la séa...
Je suis saisi d'un amendement n° 307 rectifié, portant article additionnel après l'article 18. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Nous poursuivons donc l'examen des articles.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 307 rectifié.
La parole est à Mme Marisol Touraine, inscrite sur l'article 10.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Plusieurs orateurs sont inscrits à l'article 19. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 306. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Richard Mallié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Patrick Roy.
