Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 185 rectifié et 14 rectifié. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour soutenir ces deux amendements.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Je suis saisi d'un amendement n° 79. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Ainsi que M. Bur l'a indiqué, les amendements identiques nos 187 et 13 sont retirés. (Les amendements n° 187 et 13 sont retirés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 468. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Guy Lefrand.
Je suis saisi d'un amendement n° 188. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 80. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
