Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour défendre l'amendement n° 443.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
L'assemblée étant suffisamment éclairée, je mets aux voix par un seul vote les amendements identiques nos 73 et 443. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 613.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Préel, retirez-vous l'amendement ?
Plusieurs orateurs sur inscrits sur l'article 55. La parole est d'abord à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean-François Chossy.
La parole est à Mme Martine Pinville.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 184, 74, 357 et 445, tendant à supprimer l'article 55. Sur le vote de ces amendements, je suis saisi par le groupe GDR d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure, pour soutenir les amendem...
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 357.
Mme Fraysse a déjà défendu l'amendement n° 445. La parole est à Mme Edwige Antier.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 184,74, 357 et 445. Le scrutin est ouvert.
Le scrutin est ouvert, madame Morano, je ne peux pas vous donner la parole.
Mais vous vous êtes déjà exprimée, madame la secrétaire d'État ! (Il est procédé au scrutin.)
