Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 256. La parole est à Mme Martine Pinville.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 257. La parole est à Mme Martine Pinville.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 603. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 448, visant à supprimer l'article 48. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je suis saisi d'un amendement n° 744. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Guy Lefrand, premier inscrit sur l'article.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
Je suis saisi d'un amendement n° 182. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Nous en venons à deux amendements portant articles additionnels après l'article 49.
Je suis saisi d'un amendement n° 601. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 602. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
