Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, inscrite sur l'article 50.
Sur l'article 51, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Nous en venons à des amendements portant articles additionnels après l'article 51.
Je suis saisi de deux amendements, nos 525 et 526 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour présenter ces deux amendements.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 527. La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous en venons à un amendement portant article additionnel après l'article 52.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 600.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, inscrite sur l'article 54.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Martine Pinville.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 73 et 443, visant à supprimer l'article 54. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille, pour soutenir l'amendement n° 73.
