Interventions en hémicycle de Marcel Rogemont
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Je rappelle que des expérimentations ont été lancées dans 34 départements : peut-être aurait-il été utile de patienter encore avant de généraliser le RSA, au lieu de le faire sans attendre, car il est trop tôt pour dresser un bilan exact de l'expérimentation.
En juillet 2007, lors du lancement de l'expérimentation du RSA, nous nous étions inquiétés, monsieur le haut-commissaire, non seulement du fait que nous n'aurions pas le temps de tirer les leçons de cette expérimentation avant sa généralisation, prévue au 1er janvier 2009, mais également du sort des personnes engagées dans le processus du RSA e...
Excellent !
Je voudrais revenir sur la situation des personnes qui, bien qu'ayant un emploi, vont recevoir le revenu de solidarité active et pourront, néanmoins, avoir encore besoin d'un accompagnement. Si, comme nous le proposons par cet amendement, nous insérons les mots « ou en situation de précarité » à l'alinéa 9, après le mot « emploi », ces personne...
Exactement, il a raison !
Je m'interroge pour le moins. Un tel amendement m'inquiète quand il émane de la majorité. S'il provenait d'autres bancs, j'aurais été plus rassuré.
M. le rapporteur, M. le haut-commissaire ou les signataires de l'amendement me répondront peut-être. Nous sommes d'accord pour que le rapport traite des modalités de financement nous souhaiterions même que l'ensemble des budgets consacrés à la lutte contre la pauvreté soient concernés par cette disposition. Nous nous sommes cependant déjà de...
Non !
De combien ? (L'amendement n° 140 rectifié est adopté.)
C'est juste !
Convenez, monsieur le haut-commissaire, que si nous ne délibérions pas en permanence en urgence, le travail auquel vous nous conviez pourrait être constructif et s'accomplir dans un climat de confiance réciproque ! C'est d'ailleurs dans cet esprit que je présenterai l'amendement n° 337 et ses deux sous-amendements, où est posée la question de l...
C'était excellent !
Seulement !
C'est pourtant intéressant !
Eh oui !
Excellent !
Très juste !
C'est scandaleux !
S'agissant du revenu de solidarité active additionnel je ne parle pas du revenu minimum garanti , je me demande pourquoi vous n'avez pas envisagé plutôt une réforme de la PPE. Après tout, une telle réforme était possible, et elle pouvait tout à fait régler le problème de l'insuffisance des revenus des personnes visées, qu'elles aient déjà un...
Mais la réalité, c'est que ces gens vont se retrouver à la fois dans les fichiers de la PPE et dans les fichiers du RSA, et donc dans les fichiers de la caisse d'allocations familiales, et qu'il va falloir gérer ce double traitement.
