Interventions de Marc-Philippe Daubresse
4766 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Cacheux.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 333 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
L'amendement n° 334 rectifié est-il défendu, monsieur Lurel ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à minuit, est reprise le vendredi 13 juillet 2007 à zéro heure cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. Alain Cacheux.
Je mets aux voix l'amendement n°334 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi de trois amendements, nos 315, deuxième rectification, 314, deuxième rectification et 235, deuxième rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Brottes, pour défendre les amendements nos 315, deuxième rectification, et 314, deuxième rectification.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour défendre l'amendement n° 235, deuxième rectification, avec la même énergie !
La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Cacheux.
La parole est à M. François Brottes.
Nous avons pris acte de ce message, plusieurs fois répété. Nous allons donc poursuivre notre débat. Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 190 rectifié, du rapporteur général. Le Gouvernement y est favorable. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 409. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le soutenir.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Vous avez la parole, monsieur Brard.
L'amendement n° 235, deuxième rectification, est retiré.
Quel est l'avis de la commission ?
