Interventions de Marc-Philippe Daubresse
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La parole est à Mme Sandrine Mazetier, inscrite sur l'article 1er.
La parole est à M. Pierre Cohen.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Nous passons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements, nos 95 et 177, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 95.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 177.
La parole est à M. Benoist Apparu, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Je mets aux voix l'amendement n° 95. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 177. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 96. La parole est à M. Noël Mamère, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 96. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 135. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour le soutenir.
