Interventions en hémicycle de Marc-Philippe Daubresse
4362 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 107. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 308. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 308. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 202. La parole est àM. Daniel Goldberg, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Claude Goasguen.
La parole est à M. Alain Claeys.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 202. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 6, modifié par les amendements adoptés. (L'article 6, ainsi modifié, est adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin pour l'élection des six juges titulaires de la Cour de justice de la République et de leurs six suppléants : Nombre de votants : 280 Nombre de suffrages exprimés : 280 Majorité absolue : 141 Ont obtenu : Mme Marie-Anne Montchamp et M. Pierre Morel-A-L'Huissier : 280 voix ; M. Jean-Luc Warsmann et M. Jean-Pa...
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 71, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités : Rapport, n° 80, de M. Benoist Apparu, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales. La séance ...
