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Les amendements de Marc-Philippe Daubresse pour ce dossier

65 interventions trouvées.

Nous abordons l'examen des amendements à l'article 3. Je suis saisi d'un amendement, n° 277, visant à supprimer l'article. La parole est à M. Alain Cacheux, pour le soutenir.

Monsieur Brard, je vous rappelle que nous sommes ici précisément pour écrire la loi. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.

Je mets aux voix l'amendement n° 355, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 444 et 445. La parole est à M. Thierry Lazaro, pour les soutenir.

Avant que nous ne poursuivions l'examen des amendements, je vous rappelle, monsieur Cacheux, que j'ai laissé les uns et les autres s'exprimer longuement sur un sujet essentiel. Je souhaite désormais que nous en revenions à une application plus stricte du règlement. Je vous autorise donc à répondre de manière synthétique afin que nous puissions ...

Je mets aux voix l'amendement n° 445, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinq, est reprise à vingt-trois heures dix.)

Monsieur Idiart, vous avez la parole chaque fois que vous le demandez ! Le règlement prévoit que, lorsque le vote est annoncé, il faut aller jusqu'au bout.

Reconnaissez que je vous ai laissé parler plus longtemps que ne l'impose le règlement. M. Le Bouillonnec, qui a dit des choses intéressantes et que j'ai écouté avec attention, a triplé son temps de parole. Quant à M. Cacheux, il a plus que doublé le sien !

Monsieur Idiart, vous aurez naturellement la parole, chaque fois que vous le souhaiterez, pour répondre à la commission ou au Gouvernement. Mais si vous souhaitez intervenir, veillez à lever la main pendant que l'orateur s'exprime. Vous me connaissez depuis longtemps, vous savez bien que je suis partisan de la libre expression !

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures trente-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq.)

La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n° 279. La parole est à M. Alain Cacheux, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 65. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 61. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Monsieur Le Bouillonnec, vous avez le droit de vous interroger, mais si vous revenez sans cesse sur les débats qui ont déjà été tranchés par des votes, ce n'est pas demain matin qu'aura lieu celui portant sur le RSA, mais demain soir !

Je suis saisi d'un amendement n° 346. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 347. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 341 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 189 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 62. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.