Interventions de Marc Le Fur
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Avant que je mette aux voix l'amendement n° 3 de M. Piron, Mme la ministre souhaite s'exprimer.
Retirez-vous votre amendement, monsieur Piron ?
L'amendement n° 3 est retiré.
Je vais donc le mettre aux voix. (L'amendement n° 3 n'est pas adopté.) (L'article 2 est adopté.)
Prochaine séance, jeudi 20 octobre 2011 à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 20 octobre 2011, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
Là est l'enjeu !
C'est incompréhensible !
Les riches de M. Hollande.
Exactement.
Nous l'avons fait sur les emplois agricoles.
Nous avons déjà eu cette discussion en commission des Finances à la suite d'un amendement présenté par M. Eckert et rejeté par la Commission en article 86. Je vous propose ici un amendement de compromis consistant à limiter les dons aux partis politiques. Toutefois il conviendrait que ce débat soit repoussé en seconde partie afin de ne pas donn...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives (nos 3706, 3787, 3766, 3726, 3724).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 45. J'informe l'Assemblée que nous n'avons examiné que la moitié des amendements déposés. Nous ne sommes pas au bout de notre tâche.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 269 rectifié et 108, tendant à supprimer l'article 46. La parole est à M. Dominique Dord, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l'amendement n°269 rectifié.
La parole est à M. Michel Issindou, pour soutenir l'amendement n° 108.
La parole est à M. Étienne Blanc, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
Je suis saisi d'un amendement, n° 109, tendant à supprimer l'article 48. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
