Interventions de Marc Le Fur
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Je suis saisi d'un amendement n° 571. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je vous en prie, mon cher collègue.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Mes chers collègues, je vous informe que, à la demande du Gouvernement, les articles 33 à 61 du projet de loi sont réservés. La réserve est de droit. La discussion de la quatrième partie du projet de loi débutera donc par l'examen des articles 62 à après 68, relatifs à la lutte co...
Je suis saisi d'un amendement n° 359. La parole est à M. Roland Muzeau.
Prochaine séance, jeudi 27 octobre à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 26 octobre 2011, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 361 rectifié. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisi d'un amendement n° 362 rectifié. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, sur l'article.
La parole est à M. Jean Mallot, sur l'article.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Michel Issindou.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 121 et 276. La parole est à M. Jean-Marie Rolland pour présenter l'amendement n° 121.
La parole est à M. Dominique Tian pour soutenir l'amendement n° 276.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour présenter l'amendement n° 139.
