Interventions de Marc Le Fur
25506 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 55 de M. Hervé Mariton.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables.
Prochaine séance, jeudi trois novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Politique des territoires ; Agriculture ; Immigration, asile et intégration ; Sécurité ; Relations avec les collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 3 ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865). Cet après-midi l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 729 rectifié, portant article additionnel après l'article 10.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 729 rectifié.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 530. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Votre amendement n° 363 est-il dans le même esprit, monsieur Muzeau ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 367. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 368 et 652. On retrouve les retraites chapeau et la parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 368.
