Interventions de Marc Le Fur
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La parole est à M. Guy Geoffroy, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Sur le projet de loi organique, j'ai reçu de M. François de Rugy une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe NC.
Sur le projet de loi ordinaire, j'ai reçu de M. François de Rugy une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Michel Hunault, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le garde des sceaux.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe UMP.
Sur le projet de loi organique, j'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jacques Valax.
Écoutons M. Valax, mes chers collègues.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le garde des sceaux.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Michel Diefenbacher, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
Sur le projet de loi ordinaire, j'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le garde des sceaux.
