Interventions de Marc Le Fur
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Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2011. (L'ensemble de la première partie est adopté.)
Nous en venons à la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2011.
Sur l'article 1er bis et l'état B annexé, la parole est à M. Michel Voisin.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François de Rugy, inscrit sur l'article 2.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Veuillez conclure, cher collègue.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Les amendements nos 47 à 51 de M. le rapporteur général sont rédactionnels. (Les amendements nos 47, 48, 49, 50 et 51, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 2, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 124 et 123, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Benoit.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 97
