Interventions de Marc Le Fur
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Monsieur Chassaigne, veuillez conclure et n'interpellez pas vos collègues !
Merci de bien vouloir conclure.
Mon cher collègue, votre explication de vote est terminée.
La parole est à M. Claude Bodin, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Monsieur le ministre, les explications de vote ont eu lieu ; vous pourrez prendre la parole après le vote. (La motion de rejet préalable n'est pas adoptée.)
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Yves Nicolin.
La parole est à M. Jean Mallot.
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP), qui veillera à ne pas provoquer ses collègues, afin que nous puissions l'écouter avec la plus grande attention.
La parole est à M. Claude Bodin.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
J'appelle maintenant, conformément au troisième alinéa de l'article 114 du règlement, la proposition de loi dans le texte adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.
La parole est à M. Daniel Goldberg, pour l'explication de vote du groupe SRC.
Mes chers collègues, écoutons M. Mallot !
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi telle qu'elle résulte du texte voté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, jeudi 1er mars 2012 à neuf heures trente : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République slovaque relatif à la coopération en matière administrative ; Discussion du projet de loi autorisant la ratific...
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
