Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard pour soutenir l'amendement de repli n°365.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Garrigue pour soutenir l'amendement n°536.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, première inscrite sur l'article 11.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
Je suis saisi d'un amendement n° 122. La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 122 ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé.
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Rolland ?
