Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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Je suis saisi d'un amendement n° 532. La parole est à Mme Martine Billard, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
J'appelle maintenant les articles du projet de loi.
La parole est à M. Michel Issindou.
Nous abordons la première partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'exercice 2010.
Je suis saisi d'un amendement n° 537. La parole est à M. Roland Muzeau.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Billard pour soutenir l'amendement n° 538.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 261, présenté par le rapporteur. (L'amendement n° 261, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 11, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 11. La parole est à Mme Laure de La Raudière pour soutenir l'amendement n° 295 rectifié.
Plusieurs députés sont inscrits sur l'article 2 et l'Annexe A. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je vous en prie, chère collègue, nous gagnerons ainsi du temps lorsque nous en viendrons aux amendements nos 294 rectifié, 286 rectifié et 288 rectifié.
