Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Christian Hutin, pour défendre l'amendement no 308 rectifié.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 513.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 515 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 516 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements, nos 281 rectifié, 142, 435, 684 rectifié et 683 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 142, 435 et 684 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social, pour défendre l'amende...
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 142.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour soutenir l'amendement n° 435.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir les amendements nos 684 rectifié et 683 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Avant de le mettre au voix, madame la ministre, le Gouvernement lève-t-il le gage ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. En conséquence, les amendements nos 142, 435, 684 rectifié et 683 rectifié tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 440. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l'amendement n° 317.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
