Interventions en hémicycle de Marc Le Fur

Je mets aux voix l'amendement n° 415. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 317. La parole est à M. Jean-Louis Idiart, pour le soutenir.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 317. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 193 rectifié. La parole est à M. Gilles Carrez, pour le soutenir.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 193 rectifié. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 416. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

Je n'ai été saisi d'aucun sous-amendement, monsieur Brard !

Je mets aux voix l'amendement n° 416. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 428. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 428. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 194 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.