Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
24286 interventions trouvées.
Ce matin, le vote sur l'amendement n° 307 rectifié a été reporté en application de l'article 61, alinéa 3, du règlement. Par ailleurs, les amendements nos 306 rectifié et 413 deuxième rectification, en discussion commune avec l'amendement n° 307 rectifié, ont fait l'objet d'un large débat. Nous allons maintenant procéder aux votes sur ces amen...
Je mets aux voix l'amendement n° 306 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 413 deuxième rectification. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 320 rectifié. La parole est à M. Jean Launay, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
Je mets aux voix l'amendement n° 320 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 305. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 305. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 5, modifié par l'amendement n° 70 modifié. (L'article 5, ainsi modifié, est adopté.)
Nous en venons à une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 5. Je suis saisi de six amendements, nos 158 rectifié, 159 rectifié, 157 rectifié, 267 rectifié, 275 rectifié et 276 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie général...
La parole est à M. Jean-Louis Idiart, pour présenter l'amendement n° 275 rectifié.
L'amendement n° 276 rectifié a ainsi été également défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Contre les amendements, la parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
La parole à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme la ministre.
