Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Alain Vidalies.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à deux heures trente-cinq, est reprise à deux heures quarante.)
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 67 et 106, tendant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 67.
La parole est àM. François Brottes, pour défendre l'amendement n° 106.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 67 et 106. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Mercredi 1er août, à quinze heures, première séance publique : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat : Rapport, n° 109, de M. Gilles Carrez ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux libertés des un...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant règlement définitif du budget de 2006 (nos 3, 66). La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
La parole est àM. Didier Migaud, président de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une question préalable, déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. le ministre.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jean-Louis Idiart, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Yves Censi, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je mets aux voix la question préalable. (La question préalable n'est pas adoptée.)
