Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
24286 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 23. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 86. La parole est à M. Philippe Vitel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Vitel.
L'amendement n° 86 est retiré. Je mets aux voix l'article 3, modifié par l'amendement n° 23. (L'article 3, ainsi modifié, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 24. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je mets aux voix l'amendement n° 24. (L'amendement est adopté.)
Sur cet article, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Maxime Bono.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
