Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Gérard Gaudron.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à M. Bernard Carayon.
La parole est à M. Alfred Trassy-Paillogues.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
Monsieur Dionis du Séjour, retirez-vous l'amendement n° 398 rectifié ?
Même si l'amendement est retiré, je donne la parole à M. François-Michel Gonnot, qui la demandait depuis longtemps et s'est montré très patient.
La parole est à M. Alain Joyandet.
La parole est à Mme Annick Le Loch.
Je suis saisi d'un amendement n° 95. La parole est à M. Bernard Carayon.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 449 de M. le rapporteur. (L'amendement n° 449, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 10 sexies, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 442 rectifié, de M. le rapporteur. (L'amendement n° 442 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 10 septies, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 64. La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrice Verchère.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Christian Kert.
