Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
24286 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Joyandet.
La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 525 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 525 ?
Je suis saisi d'un amendement n° 207. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 178, 40, 182 et 452, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 40 et 182 sont identiques. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 178.
Je vous en prie.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas, pour présenter l'amendement n° 40.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour pour défendre l'amendement n° 452
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisi d'un amendement n° 206. La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
