Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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L'article 5 a été supprimé par la commission des lois.
Je vous en prie. Ils sont donc en présentation commune. Je précise que sur l'amendement n° 324, je suis saisi de deux sous-amendements, nos 359 et 368. Vous avez la parole, monsieur Estrosi.
L'amendement n°5 de Mme Hostalier, relatif au titre, a été défendu. (L'amendement n° 5, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi auraint lieu le mercredi 12 octobre, après le débat préalable au Conseil européen.
La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir les sous-amendements nos 359 et 368.
Prochaine séance, jeudi 6 octobre 2011 à neuf heures trente : Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels et à abroger les permis exclusifs de recherche ; Proposition de loi pour une urbanité réussie ; Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre dans les ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annick Le Loch.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
La parole est à M. Michel Piron. Il va nous dire s'il retire ses sous-amendements.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Christian Estrosi. Il nous donnera aussi son avis sur le sous-amendement n° 525 que M. Brottes propose à son amendement n° 323.
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Le rapporteur a été clair.
La parole est à M. Michel Piron.
Les sous-amendements nos 359 et 368 sont retirés. (Les sous-amendements nos 359 et 368 sont retirés.)
