Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
252 interventions trouvées.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation.
La parole est à Mme Marguerite Lamour, pour exposer sa question, n° 885, relative aux effets des dispositifs facilitant l'implantation des grandes surfaces commerciales.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation.
La parole est à Mme Colette Langlade, pour exposer sa question, n° 877, relative aux effets de la dégradation des services publics pour les usagers.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation.
Il faudrait rappeler au ministre que c'était un engagement du candidat Sarkozy à la présidence de la République !
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour exposer sa question, n° 770, relative à la rémunération de l'accompagnement éducatif des élèves hors temps scolaire.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour exposer sa question, n° 771, relative à la situation des titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur.
Réunion du 30 juin 2009 à 9h30 — Questions orales sans débat, Conditions de la rentrée scolaire 2009
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour exposer sa question, n° 793, relative aux conditions de la rentrée scolaire 2009.
La parole est à M. Jean-Claude Leroy, pour exposer sa question, n° 774, relative à la création d'un baccalauréat service en milieu rural au lycée agricole de Radinghem dans le Pas-de-Calais.
La parole est à M. Jean Grellier, pour exposer sa question, n° 784, relative à l'évolution de la politique agricole dans les Deux-Sèvres.
La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour exposer sa question, n° 782, relative aux perspectives de l'agence France Télécom de Villefranche-de-Rouergue.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
La parole est à M. Jean-René Marsac, pour exposer sa question n° 777, relative aux services de l'emploi dans le pays de Redon.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Hervé Féron, pour exposer sa question, n° 780, relative à la situation de l'emploi au sein de la compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier, pour exposer sa question, n° 797, relative à l'expérimentation du contrat de transition professionnelle dans les Vosges.
La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
La parole est à M. Manuel Aeschlimann, pour exposer sa question, n° 792, relative à la politique de lutte contre la délinquance à Asnières et Colombes.
